À la suite des deux dernières réunions
du comité technique des maîtres-chiens
d'avalanches, il est apparu nécessaire d'apporter
les précisions suivantes relatives aux conditions
de formation et d'emploi des maîtres-chiens
d'avalanches.
I/ La formation :
La formation des maîtres-chiens d'avalanches
relève sur le territoire national :
De la direction de la sécurité civile
qui a confié, par convention, à l'association
nationale pour l'étude de la neige et des avalanches
(ANENA) la formation préparatoire, initiale
et continue des maîtres-chiens d'avalanches.
Celle-ci est destinée aux autres acteurs et
partenaires de la sécurité civile (secouristes,
pisteurs-secouristes, sapeurs-pompiers, etc.).
De la gendarmerie nationale et
des Compagnies Républicaines de Sécurité
qui disposent, au sein de leurs structures nationales,
d'écoles spécialisées de formation
cynotechnique. Les unités de valeur acquises
au cours de ces formations sont reconnues équivalentes
au brevet national de maître-chien d'avalanches.
Quelle que soit leur origine, les
maîtres-chiens d'avalanches doivent suivre un
entraînement permanent et sont soumis à
un contrôle de leur aptitude opérationnelle.
Le contrôle qui est défini
par l'article 6 du décret n° 77-12 du 4
janvier 1977 modifié instituant un brevet national
de maître-chien d'avalanches, relève
de la compétence des préfets pour ce
qui concerne les équipes cynophiles brevetées
"sécurité civile".
En revanche, la gendarmerie nationale
et les compagnies républicaines de sécurité
ont leurs propres règles dans ce domaine. L'évaluation
et le contrôle de l'aptitude opérationnelle
de leurs maîtres-chiens sont assurés
par leurs autorités d'emploi.
II/ L'emploi :
Il vous appartient de faire établir par vos
services SIDPC les listes de permanence opérationnelles
des équipes cynophiles spécialisées
en avalanches de votre département.
Toutes les équipes, quelle
que soit leur origine, doivent être inscrites
sur ces listes, ainsi que dans les plans de secours,
sur proposition de leurs autorités d'emploi.
Sur votre initiative, il m'apparaît
indispensable que ces équipes se retrouvent
périodiquement sur le terrain à l'occasion
de manoeuvres, d'entraînements ou d'exercices
en commun.
Rien ne s'oppose à ce que
vous choisissiez, parmi ces services, vos conseillers
cynotechniciens.
Je vous demande de veiller
à ce que les listes de permanences opérationnelles
des équipes cynophiles spécialisées
en avalanches, mises à jour en continu, soient
communiquées au préfet de zone - EMZSC
- CIRCOSC - pour l'exercice de ses missions de coordination
des moyens de secours dans la zone de défense.
